Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour]

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les "CGV") régissent la vente des produits proposés sur le site web accessible à l'adresse [URL du site web] (ci-après dénommé le "Site") par [Nom de l'entreprise], immatriculée sous le numéro [Numéro d'immatriculation] (ci-après dénommé le "Vendeur").

En passant commande sur le Site, l'acheteur (ci-après dénommé le "Client") reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.

1. Produits

Le Vendeur propose à la vente sur le Site des produits relatifs à la vente de vin.

Les photographies et les descriptions des produits présentés sur le Site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Le Vendeur s'efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude de ces informations.

2. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et sont valables au moment de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors du processus de commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. Commandes

Le Client peut passer commande sur le Site en sélectionnant les produits souhaités et en suivant le processus de commande indiqué.

La commande est définitivement validée lorsque le Client confirme son acceptation des présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet et en cliquant sur le bouton de validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de non-respect des présentes CGV, de suspicion de fraude ou de non-paiement de commandes précédentes.

4. Paiement

Le paiement des produits s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur.

Le paiement est sécurisé et traité par un prestataire de services de paiement tiers. Le Vendeur n'a pas accès aux données de paiement du Client.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais après réception du paiement.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du lieu de livraison et des conditions de transport.

6. Réclamations et Retours

Le Client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour signaler tout défaut de conformité ou tout dommage causé pendant le transport.

En cas de défaut de conformité ou de dommage, le Client peut demander un échange ou un remboursement des produits concernés.

7. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels causés par l'utilisation des produits.

La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande payée par le Client.

8. Droit de Rétractation

Le Client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

9. Protection des Données Personnelles

Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité, accessible sur le Site.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit [Nom du pays] et tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville, Pays].

11. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et seront applicables à toute commande passée après leur publication.